CounterMercosur : Le Plan d’Alternatives Françaises pour Contrer l’Accord UE-Mercosur
L’accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur suscite de vives inquiétudes en France, notamment pour les impacts potentiels sur l’agriculture, la souveraineté alimentaire et l’environnement. Face à une signature imminente, notre projet CounterMercosur propose une réponse forte et pragmatique, en présentant des mesures concrètes et locales pour protéger l’économie française et rassurer nos citoyens. Voici un plan détaillé des initiatives, accompagné d’explications et d’estimations chiffrées.
1. Label National “Produit de France” : Promouvoir et Protéger les Circuits Courts
Mesure : Créer un label renforcé “Produit de France”, garantissant l’origine française et la traçabilité stricte de la chaîne d’approvisionnement. Ce label serait appuyé par des incitations fiscales pour les producteurs respectant ces critères.
Chiffres :
- Coût estimé de la campagne de promotion : 50 millions d’euros.
- Impact économique : Augmentation potentielle de 10 % des ventes de produits locaux, générant environ 2 milliards d’euros de chiffre d’affaires supplémentaire pour les agriculteurs français.
- Objectif : Atteindre 25 % des achats alimentaires des ménages sous ce label d’ici 2026.
2. Renforcement des Contrôles Sanitaires et Interdiction des Produits à Risques
Mesure : Augmenter la fréquence des contrôles aux frontières pour les produits agricoles en provenance du Mercosur et interdire l’importation des produits ne respectant pas les normes sanitaires françaises (pesticides interdits, antibiotiques de croissance, OGM).
Chiffres :
- Coût additionnel des contrôles : 80 millions d’euros par an (financé par une taxe sur les importations non conformes).
- Réduction estimée des importations non conformes : 15 %, soit une diminution de 500 millions d’euros par an des produits à risque.
Objectif : Protéger la santé des consommateurs et garantir une qualité alimentaire supérieure.
3. Plan de Résilience Agricole pour les Filières Sensibles
Mesure : Mise en place d’un plan de soutien financier pour les filières agricoles menacées (bœuf, volaille, sucre), incluant des aides directes et des allégements fiscaux.
Chiffres :
- Budget annuel estimé : 500 millions d’euros.
- Impact économique : Stabilisation de 150 000 emplois agricoles, soutien direct à 20 000 exploitations.
Objectif : Préserver la rentabilité des exploitations locales et protéger les emplois dans les régions rurales.
4. Loi sur la Transparence et l’Étiquetage des Produits Importés
Mesure : Introduire une législation nationale renforçant l’étiquetage des produits alimentaires importés, indiquant clairement l’origine et les méthodes de production.
Chiffres :
- Coût de mise en œuvre : 30 millions d’euros (investissement initial pour les infrastructures et contrôles).
- Impact : 80 % des consommateurs souhaitent plus de transparence, ce qui pourrait augmenter les ventes de produits locaux de 5 à 10 %, soit environ 1,5 milliard d’euros par an.
Objectif : Donner aux consommateurs le choix éclairé de privilégier des produits français de qualité.
5. Taxe Carbone Renforcée sur les Produits Importés
Mesure : Imposer une taxe supplémentaire sur les produits ayant une empreinte carbone élevée (viande, soja, éthanol) provenant du Mercosur.
Chiffres :
- Montant estimé de la taxe : 50 euros par tonne de CO₂ émise.
- Recettes générées : 1 milliard d’euros par an, réinvestis dans des initiatives écologiques locales.
Objectif : Réduire l’empreinte carbone des importations et financer la transition écologique en France.
6. Soutien Total aux Cantines Locales et Circuits Courts
Mesure : Obliger les cantines scolaires et les établissements publics à s’approvisionner à 100 % en produits locaux, avec des incitations fiscales pour les fournisseurs respectant ces critères.
Chiffres :
- Coût estimé pour le soutien aux cantines : 800 millions d’euros par an (financé en partie par la TVA à 0 % sur les produits locaux).
- Impact : Création de 50 000 emplois dans l’agriculture locale et une demande accrue pour les producteurs français estimée à 4 milliards d’euros par an.
Objectif : Garantir des repas sains et locaux pour tous les élèves et soutenir massivement l’agriculture française.
7. Portail en Ligne “Consommer Local”
Mesure : Créer une plateforme numérique nationale permettant de localiser facilement les producteurs locaux et les points de vente en circuits courts.
Chiffres :
- Coût de développement : 10 millions d’euros.
- Impact attendu : Augmentation de 15 % des achats en circuits courts, représentant 1 milliard d’euros de ventes additionnelles pour les producteurs locaux.
Objectif : Faciliter l’accès des consommateurs aux produits locaux et soutenir l’économie des petites exploitations.
Étude Parallèle : TVA à 0 % sur les Produits Locaux
Proposition : En parallèle de ces mesures, nous proposons d’étudier la possibilité d’une TVA à 0 % sur les produits locaux et de circuits courts, afin de rendre ces produits encore plus compétitifs par rapport aux importations du Mercosur.
Chiffres :
- Impact estimé : Réduction des prix à la consommation de 10 à 20 %, augmentant la demande pour les produits locaux de 3 à 5 milliards d’euros par an.
- Coût pour l’État : Perte de recettes de TVA estimée à 2 milliards d’euros par an, mais compensée par la création d’emplois et les gains économiques indirects.
Objectif : Renforcer le soutien aux circuits courts et garantir l’accès des consommateurs aux produits de qualité à des prix abordables.
Conclusion : Un Plan Pragmatique et Visionnaire pour la France
Le projet CounterMercosur offre une alternative solide face aux inquiétudes soulevées par l’accord UE-Mercosur. Il propose des mesures concrètes, légales et compatibles avec les objectifs de développement durable, tout en protégeant l’économie locale et en rassurant les consommateurs français. Grâce à ces initiatives, nous pouvons non seulement préserver notre souveraineté alimentaire, mais aussi soutenir activement nos agriculteurs et renforcer l’économie locale.